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Cote : 1D17 - Dates : 1793-1795 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune Table alphabétique récapitulative des objets des délibérationss située à la fin du registre 21 vendémiaire an II - 11brumaire an IV (12 septembre 1793 - 2 novembre 1795.)[...]
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Cote : 1D18 - Dates : 1793 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune : brouillon 21 brumaire an II - 10 nivose an II (11 novembre 1793 - 30 décembre 1793.)[...]
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Cote : 1D19 - Dates : 1793-1798 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune concernant les citoyens qui ont demandé et obtenu des certificats de civisme. Au verso, registre des mandats délivrés par l'administration municipale du canton de Montbéliard. Table récapitulative (1 frimaire an IV - 7 vendémiaire an VII / 22 no[...]
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Cote : 1D21 - Dates : 1793-1795 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations de la Municipalité (département de la Haute-Saône) Répertoire alphabétique situé à la fin du registre. 21 vendémiaire an II - 12 brumaire an IV (12 septembre 1793 - 3 novembre 1795)[...]
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Cote : 1D22 - Dates : 1795-1799 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations de l'administration municipale du canton de Montbéliard. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. Au verso, registre de pétitions suivies par les avis et arrêtés de l'administration centrale. (29 brumaire an IV - 6 pluviose an VI) 11 Brumaire an IV - 18 Fr[...]
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Cote : 1D23 - Dates : 1801-1820 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal (folio 1 à 239) Répertoire alphabétique des objets des délibérations (folio 90 et 91) Extraits des délibérations du Conseil municipal situés à la fin du registre. (31 janvier 1801 - 12 juillet 1816) 15 janvier 1801 - 12 juillet 1820[...]
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Cote : 1D24 - Dates : 1811-1821 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. 21 octobre 1811 - 7 mai 1821[...]
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Cote : 1D25 - Dates : 1790-1831 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. Au verso, livre des remarques et des résolutions du corps des XVIII. (14 mai 1790 - 7 décembre 1792) 22 août 1816 - 3 novembre 1831[...]
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Cote : 1D26 - Dates : 1831-1837 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située au début du registre. 5 novembre 1831 - 7 janvier 1837[...]
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Cote : 1D27 - Dates : 1837-1839 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 19 janvier 1837 - 14 mai 1839[...]
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Cote : 1D28 - Dates : 1839-1848 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 16 mai 1839 - 20 mai 1848[...]
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Cote : 1D29 - Dates : 1848-1854 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située au début du registre. 20 mai 1848 - 7 juillet 1854[...]
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Cote : 1D30 - Dates : 1854-1859 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 14 août 1854 - 10 septembre 1859[...]
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Cote : 1D31 - Dates : 1859-1864 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 6 octobre 1859 - 11 janvier 1864[...]
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Cote : 1D32 - Dates : 1864-1869 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 16 février 1864 - 20 juillet 1869[...]
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Cote : 1D33 - Dates : 1869-1874 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 31 juillet 1869 - 23 mai 1874[...]
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Cote : 1D34 - Dates : 1874-1879 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 2 juin 1874 - 7 mars 1878[...]
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Cote : 1D35 - Dates : 1878-1881 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 18 mars 1878 - 17 mai 1881[...]
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Cote : 1D36 - Dates : 1881-1884 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 2 juin 1881 - 14 février 1884[...]
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Cote : 1D37 - Dates : 1884-1888 - [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 3 avril 1884 - 20 mai 1888[...]
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