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Cote : 1D17 - Dates : 1793-1795

Analyse :

[[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune Table alphabétique récapitulative des objets des délibérationss située à la fin du registre 21 vendémiaire an II - 11brumaire an IV (12 septembre 1793 - 2 novembre 1795.)

  • Série : D - Administration générale de la commune
  • Sous-série : 1D - Conseil Municipal
  • Plan de classement : Délibérations du conseil municipal>Conseil général de la commune>

  • Type de document : DELIBERATION
    Support : Papier (Bon)

    Modalités d'entrée : Versement
    Année d'entrée : 29/12/2004
    Communicable en : 1795

    Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL,

    Registre numérisé :OUI Voir les vues du registre

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