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Cote : 1D23 - Dates : 1801-1820

Analyse :

[[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal (folio 1 à 239) Répertoire alphabétique des objets des délibérations (folio 90 et 91) Extraits des délibérations du Conseil municipal situés à la fin du registre. (31 janvier 1801 - 12 juillet 1816) 15 janvier 1801 - 12 juillet 1820

  • Série : D - Administration générale de la commune
  • Sous-série : 1D - Conseil Municipal
  • Plan de classement : Délibérations du conseil municipal>Conseil municipal>

  • Type de document : DELIBERATION
    Support : Papier (Bon)

    Modalités d'entrée : Versement
    Année d'entrée : 29/12/2004
    Communicable en : 1820

    Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL,

    Registre numérisé :OUI Voir les vues du registre

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