1D17 [ Plan de classement : Registre du Conseil municipal> ] 1793-1795 [[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune Table alphabétique récapitulative des objets des délibérationss située à la fin du registre 21 vendémiaire an II - 11brumaire an IV (12 septembre 1793 - 2 novembre 1795.) Notes : Le Conseil général est une structure de l'époque révolutionnaire, élu par les citoyens actifs au suffrage direct. Il se réunissait une fois par mois et s'occupait des affaires importantes: impôts, emprunt, travaux, dispositions immobilières. Ce Conseil désignait un corps municipal, élément actif et permanent du Conseil général.

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