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Cote : 1D19 - Dates : 1793-1798

Analyse :

[[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil général de la commune de Montbéliard.]] Registre des délibérations du Conseil général de la commune concernant les citoyens qui ont demandé et obtenu des certificats de civisme. Au verso, registre des mandats délivrés par l'administration municipale du canton de Montbéliard. Table récapitulative (1 frimaire an IV - 7 vendémiaire an VII / 22 novembre 1795 - 28 septembre 1798) 5 nivose an II - 13 brumaire an IV (25 décembre 1793 4 novembre 1795)

  • Série : D - Administration générale de la commune
  • Sous-série : 1D - Conseil Municipal

  • Plan de classement : Délibérations du conseil municipal>Conseil général de la commune>


    • Type de document : DELIBERATION
    Support : Papier (Bon)

    Modalités d'entrée : Versement
    Année d'entrée : 29/12/2004
    Communicable en : 1798

    Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL,

    Registre numérisé :OUI Voir les vues du registre

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