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Cote : 1D24 - Dates : 1811-1821

Analyse :

[[Délibérations du Conseil municipal. - Conseil municipal.]] Registre des délibérations du Conseil municipal. 21 octobre 1811 - 7 mai 1821

  • Série : D - Administration générale de la commune
  • Sous-série : 1D - Conseil Municipal

  • Plan de classement : Délibérations du conseil municipal>Conseil municipal>


    • Type de document : DELIBERATION
    Support : Papier (Bon)

    Modalités d'entrée : Versement
    Année d'entrée : 29/12/2004
    Communicable en : 1821

    Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL,

    Registre numérisé :OUI Voir les vues du registre

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