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D
Administration générale de la commune

1D

Conseil Municipal

- Dates extrêmes : 1790 - 1992
- Mode d'entrée : Versement
- Date d'entrée : 29/12/2004
- Métrage : 4 Ml
- Nombre d'articles : 124

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Sommaire
Conseil municipal : pièces préparatoires, dossiers de séances, Municipalités (1899-1963) - 1 D 1-13 Comptes rendus de Municipalités et des commissions (1896-1925) - 1 D 14-16 Délibérations du conseil municipal Conseil général de la commune (1793-1798) - 1 D 17-19 Conseil municipal (1790-1992) - 1 D 20-124